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Marques déposées par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO
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DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL"
SCEA JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, SCEA

Numéro de dépôt :
1726381
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
25/02/2021
DOMAINE DE SAINT-PAUL \

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL"

Déposée le 12 mars 1991 par JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JEUNE ELIE CLOS SAINT PAULTODO domicilié(e) Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 279 599 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEUNE Elie Clos Saint Paul domicilié(e) Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France.

La marque DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE SAINT-PAUL "CAVES SAINT-PAUL" est expirée depuis le 25 février 2021.

JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL a également déposé les autres marques suivantes : PIED REDON , LE CLOS SAINT PAUL LES OLIVIERS , JUMILLE , CLOS SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT PAUL , DOMAINE DE SAINT PAUL , LES OLIVIERS LE CLOS SAINT-PAUL , TERRE D'ARGILE , LES ARGILES


SCEA JEUNE ELIE CLOS SAINT PAUL, SCEA - Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France - SIREN 445279599


SCEA JEUNE Elie Clos Saint Paul - Clos Saint Paul Route de Sorgues BP 58 - 84232 - CHATEAUNEUF DU PAPE Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2193895 - Publication au BOPI 2001-03-06

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464297 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-02-25

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